Taxes sur les alcools

On parle très souvent des taxes sur les alcools, mais de quoi s’agit-il exactement ?

3 En France, trois taxes sont appliquées sur les spiritueux : la taxe sur la valeur ajoutée (TVA, un impôt indirect sur la consommation), le droit d’accise (un impôt indirect appliqué à certains produits comme le tabac, les alcools et les dérivés du pétrole) et la cotisation Sécurité Sociale sur les boissons alcoolisées (CSS, « en raison des risques que comporte l’usage immodéré de ces produits pour la santé. »).

Le graphique ci-dessus illustre la décomposition du prix d’une bouteille de whisky de 70 cl à 43% d’alcool, que vous payez 49€ à la caisse (et donc toutes taxes comprises). Le principe est le même pour les autres spiritueux (voir l’exception pour les rhums des DOM en fin d’article).

Dans cet exemple, vos 49€ sont répartis ainsi : 8,17€ de TVA ; 5,29€ de droit d’accise ; 1,70€ de CSS ; 33,84€ pour le produit. Mais attention, le montant restant pour le produit ne va pas totalement « dans la poche du producteur », et même loin de là. Cette somme doit rémunérer le travail du producteur mais aussi ses fournisseurs (matières premières, bouteille, bouchon, étiquettes, carton, tonneau, énergie, immobilier, amortissement du matériel…), ses charges fiscales et bancaires, mais aussi les intermédiaires (distributeurs, revendeur, transport…).

Et dans le cas d’un spiritueux 1er prix ?

Si la TVA est proportionnelle au prix, ce n’est pas le cas des autres taxes qui sont calculées sur le volume d’alcool pur (plus le taux d’alcool est élevé plus les taxes augmentent, quel que soit le prix de vente). Si nous décomposons un whisky 70 cl à 40% d’alcool vendu 9,40€ toutes taxes comprises (on a vérifié, ça existe) : 1,57€ de TVA (20% du prix de vente) ; 4,92€ de droit d’accise (un peu moins que dans le cas précédent car il y a un peu moins d’alcool pur) ; 1,58 € de CSS. Il reste 1,33€ pour le produit (dont les coûts de production, les matières premières, la bouteille, le bouchon, l’étiquette, les marges des intermédiaires, la logistique… et le colorant caramel car dans ce cas il y a en a certainement) ! Donc ne vous demandez pas si ce whisky 1er prix peut être de qualité…

Une exception pour les rhums des Départements d’Outre-Mer.

Un régime de fiscalité réduite existe pour les rhums ultramarins. Ceci dans le but de préserver la filière « canne-sucre-rhum ». Pour les rhums des DOM commercialisés en métropole, la TVA et la CSS sont équivalentes aux autres spiritueux, mais le droit d’accise est réduit. Dans notre exemple, si le spiritueux n’est pas un whisky mais un rhum des DOM 70cl à 43°, le droit d’accise ne sera pas de 5,29€ mais de 2,65€ (et il restera donc 36,48€ pour le produit). Le législateur souhaite aligner ce régime sur le régime général, sur les 10 prochaines années.

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